Les registres des délibérations
Dans un souci de conservation et de diffusion, la ville de Sceaux a numérisé ses registres de délibérations de 1790 à 1947.
Vous pouvez obtenir le fichier numérique des registres qui ne sont pas actuellement en ligne en adressant un mail à archives@sceaux.fr .
Avec le soutien de la Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France (DRAC).
1788 - 1808
1808 - 1891
À noter : le registre de délibérations couvrant la période 1868-1880 (1D/8) a été interrompu « pendant le siège de Paris et les évènements qui l’ont suivi », par suite du transport à Paris des archives de la mairie, conformément aux instructions du gouvernement. Un registre intermédiaire (1D/86) est alors ouvert, paraphé par Monsieur de Champagnac, sous-préfet de Sceaux, du 28 août 1870 au 16 juin 1871. Le registre principal est repris le 15 août 1871.
1D/4 Registre des délibérations (10 novembre 1808 – 26 octobre 1827)
1D/5 Registre des délibérations (10 mai 1828 – 14 novembre 1852)
1D/6 Registre des délibérations (15 décembre 1852 – 20 février 1859)
1D/7 Registre des délibérations (27 avril 1859 – 4 juin 1868)
1D/86 Registre des délibérations intermédiaire (28 août 1870-16 juin 1871)
1D/9 Registre des délibérations (1er octobre 1880 – 5 juin 1891) [sur demande]
1891 - 1947
1D/10 Registre des délibérations (28 août 1891 – 15 mars 1906) [sur demande]
1D/11 Registre des délibérations (16 juin 1906 – 16 août 1912)
1D/12 Registre des délibérations (28 septembre 1912 – 18 novembre 1921) [sur demande]
1D/13 Registre des délibérations (15 janvier 1922 – 21 juillet 1927) [sur demande]]
1D/14 Registre des délibérations (14 décembre 1927 – 16 novembre 1932) [sur demande]
1D/15 Registre des délibérations (2 décembre 1932 – 20 mai 1938) [sur demande]
1D/16 Registre des délibérations (8 novembre 1938- 28 avril 1947) [sur demande]