Les registres des délibérations

Les délibérations constituent la source première de l’histoire locale depuis l’époque de la Révolution française. Ces registres sont d’autant plus précieux qu’ils n’existent qu’en un seul exemplaire. 

Dans un souci de conservation et de diffusion, la ville de Sceaux, avec le soutien de la Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France (DRAC), a entrepris une campagne de numérisation. Vous pouvez obtenir le fichier numérique des registres numérisés en adressant un mail à archives@sceaux.fr 

1788 - 1808

1808 - 1891

À noter : le registre de délibérations couvrant la période 1868-1880 (1D/8) a été interrompu « pendant le siège de Paris et les évènements qui l’ont suivi », par suite du transport à Paris des archives de la mairie, conformément aux instructions du gouvernement. Un registre intermédiaire (1D/86) est alors ouvert, paraphé par Monsieur de Champagnac, sous-préfet de Sceaux, du 28 août 1870 au 16 juin 1871. Le registre principal est repris le 15 août 1871.

 

  • 1D/4 Registre des délibérations (10 novembre 1808 – 26 octobre 1827) [numérisé]

  • 1D/5 Registre des délibérations (10 mai 1828 – 14 novembre 1852) [numérisé]

  • 1D/6 Registre des délibérations (15 décembre 1852 – 20 février 1859) [numérisé]

  • 1D/7 Registre des délibérations (27 avril 1859 – 4 juin 1868) [numérisé]

  • 1D/8 Registre des délibérations (22 octobre 1868 – 10 juillet 1870, 15 août 1871 - 17 septembre 1880) [numérisé]

  • 1D/86 Registre des délibérations intermédiaire (28 août 1870-16 juin 1871)

  • 1D/9 Registre des délibérations (1er octobre 1880 – 5 juin 1891) [numérisé]

1891 - 1947

  • 1D/10 Registre des délibérations (28 août 1891 – 15 mars 1906) [numérisé]

  • 1D/11 Registre des délibérations (16 juin 1906 – 16 août 1912) [numérisé]

  • 1D/12 Registre des délibérations (28 septembre 1912 – 18 novembre 1921) [numérisé]

  • 1D/13 Registre des délibérations (15 janvier 1922 – 21 juillet 1927) [numérisé]

  • 1D/14 Registre des délibérations (14 décembre 1927 – 16 novembre 1932) [numérisé]

  • 1D/15 Registre des délibérations (2 décembre 1932 – 20 mai 1938) [numérisé]

  • 1D/16 Registre des délibérations (8 novembre 1938- 28 avril 1947) [numérisé]